Niveau 1 – Programme d’éducation IP | MoDule 1

Module 1.2

Brevets – Connaître les principes de base

Contenu du module 1:

Aperçu du module 1 1.1 – Introduction à la propriété intellectuelle (PI) et aux droits de PI 1.2 – Brevets – Connaître les principes de base 1.3 – Droit d’auteur – Connaître les principes de base 1.4 – Dessins et modèles industriels – Connaître les principes de base 1.5 – Marques de commerce – Connaître les principes de base 1.6 – Secrets commerciaux – Connaître les principes de base

contenu du module 2:

Aperçu du module 2 2.1 La valeur des brevets 2.2 La valeur du droit d’auteur 2.3 La valeur des dessins industriels 2.4 La valeur des marques de commerce

contenu du module 3:

3.0 Déposez une demande de brevet

Évaluations

Devoirs Achèvement de niveau 1

Clause de non-responsabilité

Le contenu de ce cours est à des fins d’information générale concernant certains principes de
base du droit de la propriété intellectuelle. IL NE DOIT PAS ÊTRE CONSIDÉRÉ COMME UN
CONSEIL JURIDIQUE OU PROFESSIONNEL. Veuillez consulter un conseiller juridique
indépendant si vous avez une question particulière pour laquelle un conseil juridique est requis.

Objectifs d’apprentissage et résultats

À la fin de cette section, vous devriez être capable de:

  • Décrire ce qu’est une invention
  • Décrire ce qu’est un brevet
  • Expliquer les critères d’obtention d’un brevet (brevetabilité)
  • Décrire les droits que confèrent les brevets

Sujets assignés

Ressources d’accessibilité

Transcriptions vidéo

Vidéo de l’OPIC – Qu’est-ce qu’un brevet (Canada) Breveter ou ne pas breveter ?

PDFs

Module 1.2 Diapositives